Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Innov'Sail 2012
Sellor, Société anonyme d'économie mixte

Numéro de dépôt :
3773825
Date de dépôt :
13/10/2010
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
13/10/2020
Innov\'Sail 2012 de Sellor

Présentation de la marque Innov'Sail 2012

Déposée par voie électronique le 13 octobre 2010 par la Société Anonyme d'Economie Mixte (SAEM) Sellor auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Innov'Sail 2012 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-44 du 5 novembre 2010.

Le déposant est la Société Anonyme d'Economie Mixte (SAEM) Sellor domicilié(e) BP 60 Villa Margaret 56260 LARMOR-PLAGE - France et immatriculée sous le numéro RCS 344 519 251 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Thierry FRECHIER domicilié(e) Sellor BP 60 Villa Margaret 56260 LARMOR-PLAGE - France.

La marque Innov'Sail 2012 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3773825.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

14 25 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Innov'Sail 2012 est expirée depuis le 13 octobre 2020.

Sellor a également déposé les autres marques suivantes : Les Savanturiers de la Mer , PÔLE COURSE CLASSIQUE , Breizh Boat Club , LA TISSERIE ESPACE DE DECOUVERTE DU TISSAGE , NAV IN LORIENT , LA TISSERIE ESPACE DECOUVERTE DU TISSAGE , LA THALASSA NAVIRE DECOUVERTE DE L'OCEANOLOGIE , ESPACE DECOUVERTE DU CHEVAL EN BRETAGNE , ODYSSAUM SITE D'ANIMATION & DE DECOUVERTE DU SAUMON SAUVAGE , SELLOR ESPACES DECOUVERTE


Sellor, Société anonyme d'économie mixte - BP 60 Villa Margaret 56260 LARMOR-PLAGE - France - SIREN 344519251


Thierry FRECHIER - Sellor BP 60 Villa Margaret 56260 LARMOR-PLAGE - France


Publication - Publication le 5 nov. 2010 au BOPI 2010-44

Enregistrement sans modification - Publication le 25 févr. 2011 au BOPI 2011-08

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages ; Monnaies ; objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières textiles ; sous-vêtements ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; Services de loisir ; Publication de livres ; Prêts de livres ; Dressage d'animaux ; Production de films sur bandes vidéo ; Location de films cinématographiques ; Location d'enregistrements sonores ; Location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; Location de décors de spectacles ; Montage de bandes vidéo ; Services de photographie ; Organisation de concours (éducation ou divertissement) ; Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; Réservation de places de spectacles ; Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; Service de jeux d'argent ; Publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; Micro-édition.